Accueil marques.expert
/
Marques déposées par paul francois tardy
/
ye love(forme coeur) u
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ye love(forme coeur) u
paul francois tardy

Numéro de dépôt :
3865151
Date de dépôt :
08/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ye love(forme coeur) u de paul francois tardy

Présentation de la marque ye love(forme coeur) u

Déposée le 8 octobre 2011 par paul francois tardy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ye love(forme coeur) u »

Le déposant est paul francois tardy domicilié(e) 5 sente desbulins - 76130 - mont saint aignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, paul francois tardy domicilié(e) 5 5 sente desbulins - 76130 - mont saint aignan - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24 25

paul francois tardy a également déposé les autres marques suivantes : ah j m yeu


paul francois tardy - 5 sente desbulins - 76130 - mont saint aignan - France


paul francois tardy - 5 5 sente desbulins - 76130 - mont saint aignan - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602801 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.